Accès aux documents techniques

Editeur du site :
Emmanuel BOUET,
Directeur de l'Union sociale pour l'habitat de Bourgogne

Le présent site est la propriété de la l'Union nationale des fédérations d'organismes Hlm, association Loi 1901 dont le siège est situé à 14, rue Lord Byron 75384 Paris cedex 08 et dont la dénomination publique est L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT DE BOURGOGNE.

Le directeur de la publication du site web est Emmanuel BOUET, Directeur de l'Union sociale pour l'habitat de Bourgogne

Conception et réalisation :
i-com agence interactive – 52, avenue de Stalingrad – 21000 Dijon - France
SAS I-Com au capital de 38 200€ - RCS Dijon 432 209 427
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la direction des systèmes d'information de L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT.

L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site web « http://eco.habitat-bourgogne.org » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web « http://eco.habitat-bourgogne.org » est accessible 24 h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Les utilisateurs du site web «http://eco.habitat-bourgogne.org » sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, documents bureautiques, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site web.

L'exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Espace professionnel réservé Cet espace est dédié aux membres des organismes, fédérations, associations régionales, groupements et structures associées à l'organisation professionnelle de L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT DE BOURGOGNE. Il n'est accessible qu'aux personnes autorisées par la direction d'une des entités précédentes disposant d'un identifiant et d'un mot de passe individuels délivrés par L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT DE BOURGOGNE et associés à l'entité concernée. L'utilisateur s'engage à ne pas mette à disposition d'une autre personne, membre ou non d'une des entités de L'UNION SOCIALE POUR L'HABITAT DE BOURGOGNE, son identifiant et son mot de passe.

Conditions optimales d'accès au site
Ce site a été optimisé pour les spécifications suivantes :
- Internet Explorer 6 ou version ultérieure
- Affichage 1024x768